Jean Verrier


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Verrier, Jean
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2015-12-01"
INTJ1517868S(source BOMI)
promotion
18 Avril 201618/04/2016
De: Verrier (Jean, Georges, Camille)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000028842974(source JORF)
décoration
13 Avril 201413/04/2014
De: Verrier Jean
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124342S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Verrier (Jean, Claude)
ancien président d'un organisme professionnel. Chevalier du 27 mars 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-03-27"
JORFTEXT000000264951(source JORF)
promotion
15 Novembre 200515/11/2005
De: Jean Verrier
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Versailles
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Versailles"
JORFTEXT000000233340(source JORF)
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: Verrier (Jean, Raymond)
président d'une association de résistants. Officier du 22 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-02-22"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
promotion
16 Mai 200016/05/2000
De: Verrier (Jean)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Versailles
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Versailles"
suppleant
JORFTEXT000000568106(source JORF)
désignation
22 Décembre 199922/12/1999
De: Verrier (Jean)
professeur de littérature à l'université Paris-VIII
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
Sur proposition du directeur de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
JORFTEXT000000570198(source JORF)
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De: Verrier (Jean)
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Alençon
Objet:
à
Cour d'appel de Caen
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JORFTEXT000000368235(source JORF)
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Verrier (Jean)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
les administrateurs civils
hors classe (industrie et aménagement du territoire)
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000166085(source JORF)
réintégration
31 Mars 199031/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.